les présente conditions générales de ventes régissent les partie prenantes suivante :
L’organisateur et éditeur du site : Gilles klein 21 rue du Bel Air. 89200 Avallon ici nommé l’organisateur.
Le client ici nommé client.
ARTICLE 1 – ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Toute commande pour un atelier, un séminaire, ou une séance implique l’acceptation sans réserve des conditions générales de vente.
ARTICLE 2 – PRIX
Les prix de nos services sont indiqués en euros, sauf mention contraire, la TVA est non applicable selon l’article 293B du code général des impôts.
Les services sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.
ARTICLE 3 – DISPONIBILITE
les dates des séances sont indicatives. Nous pouvons les modifier selon nos propres impératifs et disponibilités.
En cas de modification ou d’indisponibilité, nous proposons une nouvelle date de séance ou le remboursement de la commande.
En réservant sur le site hypnose-paris-avallon.gillesklein.info, vous acceptez ce risque d’indisponibilité et vous renoncez expressément à toute demande de dédommagement à ce titre.
ARTICLE 4 – INSCRIPTION
Les confirmations d’inscription aux séances sont envoyés par mail ou par SMS à l’adresse ou au numéro indiqué lors de la réservation.
ARTICLE 5 – PAIEMENT
Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire par défaut, d’autres possibilités peuvent être accordés seulement après notre accord exprimés par email, ou sms.
Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire présente toute sécurité et utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer).
Les informations transmises sont cryptées par un logiciel et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau.
ARTICLE 6 – REPORT
En cas de demande de report de séance par le client pour quelque motif que ce soit, le prix de la séance initiale réglée reste définitivement acquise à l’organisateur : Gilles Klein.
ARTICLE 7 – ANNULATION
L’annulation de votre réservation au moins 24 heures avant la séance, le séminaire ou l’ateliers pour quelque raison que ce soit entraînera un remboursement à hauteur de 80% du montant de votre réservation. Ou un report de la réservation à une date ultérieure d’un commun accord sans frais pour le client.
En cas d’annulation après une modification de date de séance, il ne sera procédé à aucun remboursement.
Toute annulation doit nous être signifiée par écrit, par e-mail à mecontacter@gillesklein.info ou par courrier à l’adresse de l’organisateur.
ARTICLE 11 – NON PRESENTATION
En cas de non présentation à la séance, l’intégralité du paiement sera conservé par l’organisateur.
ARTICLE 13 – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site hypnose-paris-avallon.gillesklein.info sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle , seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable ou mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle du site Internet hypnose-paris-avallon.gillesklein.info est strictement interdite, sauf mention contraire.
ARTICLE 14 – DROIT APPLICABLE – LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux du lieu de résidence de l’organisateur seront seuls compétents.
ARTICLE 15 – INFORMATIONS NOMINATIVES
Nous nous engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre réservation et pour renforcer et personnaliser, notamment par les lettres d’informations auxquelles les clients sont abonnés, ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres d’intérêts.
En conséquence et conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client.
Siège social : 11b, rue Saint Ferréol – 13001 Marseille
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Gérant : Erick Serre