les présente conditions générales de ventes régissent les partie prenantes suivante :
L’organisateur et Ă©diteur du site : Gilles klein 21 rue du Bel Air. 89200 Avallon ici nommĂ© l’organisateur.
Le client ici nommé client.
ARTICLE 1 â ACCEPTATION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Toute commande pour un atelier, un sĂ©minaire, ou une sĂ©ance implique l’acceptation sans rĂ©serve des conditions gĂ©nĂ©rales de vente.
ARTICLE 2 â PRIX
Les prix de nos services sont indiquĂ©s en euros, sauf mention contraire, la TVA est non applicable selon l’article 293B du code gĂ©nĂ©ral des impĂŽts.
Les services sont facturĂ©s sur la base des tarifs en vigueur au moment de lâenregistrement des commandes.
ARTICLE 3 â DISPONIBILITE
les dates des séances sont indicatives. Nous pouvons les modifier selon nos propres impératifs et disponibilités.
En cas de modification ou dâindisponibilitĂ©, nous proposons une nouvelle date de sĂ©ance ou le remboursement de la commande.
En rĂ©servant sur le site hypnose-paris-avallon.gillesklein.info, vous acceptez ce risque dâindisponibilitĂ© et vous renoncez expressĂ©ment Ă toute demande de dĂ©dommagement Ă ce titre.
ARTICLE 4 â INSCRIPTION
Les confirmations dâinscription aux sĂ©ances sont envoyĂ©s par mail ou par SMS Ă lâadresse ou au numĂ©ro indiquĂ© lors de la rĂ©servation.
ARTICLE 5 â PAIEMENT
Le rĂšglement des achats sâeffectue par carte bancaire par dĂ©faut, d’autres possibilitĂ©s peuvent ĂȘtre accordĂ©s seulement aprĂšs notre accord exprimĂ©s par email, ou sms.
Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire présente toute sécurité et utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer).
Les informations transmises sont cryptĂ©es par un logiciel et ne peuvent ĂȘtre lues au cours du transport sur le rĂ©seau.
ARTICLE 6 â REPORT
En cas de demande de report de sĂ©ance par le client pour quelque motif que ce soit, le prix de la sĂ©ance initiale rĂ©glĂ©e reste dĂ©finitivement acquise Ă l’organisateur : Gilles Klein.
ARTICLE 7 â ANNULATION
Lâannulation de votre rĂ©servation au moins 24 heures avant la sĂ©ance, le sĂ©minaire ou l’ateliers pour quelque raison que ce soit entraĂźnera un remboursement Ă hauteur de 80% du montant de votre rĂ©servation. Ou un report de la rĂ©servation Ă une date ultĂ©rieure d’un commun accord sans frais pour le client.
En cas dâannulation aprĂšs une modification de date de sĂ©ance, il ne sera procĂ©dĂ© Ă aucun remboursement.
Toute annulation doit nous ĂȘtre signifiĂ©e par Ă©crit, par e-mail Ă mecontacter@gillesklein.info ou par courrier Ă l’adresse de l’organisateur.
ARTICLE 11 â NON PRESENTATION
En cas de non prĂ©sentation Ă la sĂ©ance, lâintĂ©gralitĂ© du paiement sera conservĂ© par l’organisateur.
ARTICLE 13 â PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site hypnose-paris-avallon.gillesklein.info sont rĂ©servĂ©s au titre du droit dâauteur ainsi quâau titre de la propriĂ©tĂ© intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformĂ©ment aux dispositions du Code de la PropriĂ©tĂ© Intellectuelle , seule lâutilisation pour un usage privĂ© sous rĂ©serve de dispositions diffĂ©rentes voire plus restrictives du code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnĂ©e au titre de la PropriĂ©tĂ© Intellectuelle sauf autorisation prĂ©alable ou mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle du site Internet hypnose-paris-avallon.gillesklein.info est strictement interdite, sauf mention contraire.
ARTICLE 14 â DROIT APPLICABLE â LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux du lieu de rĂ©sidence de l’organisateur seront seuls compĂ©tents.
ARTICLE 15 â INFORMATIONS NOMINATIVES
Nous nous engage Ă ne pas divulguer Ă des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisĂ©es par nos services internes que pour le traitement de votre rĂ©servation et pour renforcer et personnaliser, notamment par les lettres dâinformations auxquelles les clients sont abonnĂ©s, ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction de vos centres dâintĂ©rĂȘts.
En consĂ©quence et conformĂ©ment Ă la loi informatique et libertĂ©s du 6 janvier 1978, vous disposez dâun droit dâaccĂšs, de rectification, et dâopposition aux donnĂ©es personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prĂ©nom, adresse et si possible votre rĂ©fĂ©rence client.
SiĂšge social : 11b, rue Saint FerrĂ©ol â 13001 Marseille
TĂ©l. 04 91 33 54 55 â Fax 04 91 33 32 77
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GĂ©rant : Erick Serre